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ÉLÉMENTSBIS

UID : b55b47019fc3f0d0d1b100a095d209fa

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
relais_strong:accompagne_structures · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

soutien aux jeunes créateurs, artistes et designers, en leur offrant l'opportunité de créer une collection d'objets d'art ; L'association apporte un soutien logistique, de production, un accompagnement artistique dans la conception des oeuvres et dans la construction de la carrière de l'artiste ; L'association à caractère culturel, favorisent des actions qui tendent à faciliter et à élargir l'accès au grand public aux oeuvres artistiques de jeunes créateurs ; En vertu de l'article L442-10 du Code du commerce «aucune association ou coopérative d'entreprise ou d'administration ne peut, de façon habituelle, offrir des produits à la vente, les vendre ou fournir des services si ces activités ne sont pas prévues par ses statuts» ; Il est donc mentionné dans les présents statuts que ces objets d'art seront mis à la vente ; Une partie du prix de vente sera reversée à l'artiste et une autre sera consacrée au fonctionnement de l'association et à la prise en charge des frais de production des collections futures

Historique des décisions humaines