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UID : b5a97c5c8d14e515b76355e2a225692f
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW881003924T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
promouvoir et défendre la marque Clévacances qui est seule déposée au plan national ; contribuer au développement d'une politique qualitative des locations de vacances dans le respect de la charte de qualité nationale et des textes réglementaires en vigueur ; représenter et défendre les intérêts de ses adhérents (propriétaires de locations de vacances, gîtes, chambres d'hôtes, insolites, HLL) auprès de toutes les instances locales, départementales, régionales ; attribuer, en sa qualité de représentant départemental de la marque Clévacances, un agrément aux locations de vacances et chambres d'hôtes Clévacances appartenant à ses adhérents (ou mandataires) ; informer ses adhérents sur la réglementation en vigueur et sur tout changement pouvant intervenir ; rechercher les moyens financiers, nécessaires à la mise en oeuvre et à la conduite de ses missions ; susciter sur le plan local, en liaison avec les Offices de Tourisme et Syndicat d'Initiative, des groupes de travail avec les propriétaires de locations de vacances ; diffuser sur tous les supports numériques les hébergements labellisés
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||