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UID : b6c6d5d47081dd80b0505ac46698684f
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW921001420T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
regrouper les commandes de t-shirts de ses membres pour former une seule et même commande, l'association passe ainsi un ordre d'achat unique pour bénéficier d'un tarif préférentiel auprès des fournisseurs, sur le principe de l'achat communautaire, l'association achète en gros la quantité exacte de t-shirts précisée au préalable par ses membres sur des supports internes mis à disposition, l'association redistribue ensuite les t-shirts achetés en partageant précisément entre les membres la quantité souhaitée par chacun, l'association ne majore en aucun cas le prix d'achat des t-shirts et s'impose une politique de transparence des tarifs en fournissant à chaque membre une photocopie certifiée conforme de la facture unique d'achat lors de chaque commande, les frais de port sont à la charge des membres de la communauté, si ces derniers ne viennent pas au siège de l'association retirer leurs t-shirts, un justificatif de la poste est présenté pour indiquer précisément le montant du port
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||