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ASSOCIATION DES SKATERS FORGIONS

UID : b6d76bc2a5f0ee9a711883fb733eaecc

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION

Objet court

solliciter des subventions ou des dons auprès des organismes, des collectivités ou des établissements publics ou privés, sociétés commerciales, personnes morales ou privées ; reverser les fonds financiers (hors frais de fonctionnement de l'association) au Service Jeunesse et Sports de la Mairie de Forges-les-Eaux, dans le cadre d'une convention signée entre les deux parties, pour leur permettre la construction, l'entretien et la gestion complète d'un Skate Parc sur la commune

Historique des décisions humaines