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UID : b9e70bbf0710ee71e10328f2e0fbd10b
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW595035056T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
mettre à disposition des salariés Société Générale et Transactis des sites de Seclin et Lille, un terrain aménagé en 17 parcelles et d'équipements ayant un usage de jardins familiaux tel que défini dans le code rural ; assurer le développement de ces jardins dans le cadre d'une culture biologique et à des fins non lucratives et non commerciales ; développer avec ses jardiniers le sens de l'entraide et de la solidarité et attribue 2 parcelles à un programme de jardin participatif, ces 2 parcelles sont exploitées par l'ensemble des jardiniers et les produits de ces parcelles seront offerts une association caritative choisie chaque année par l'association
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||