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UID : ba9c7af6efef0b9b2d311d4915f1c72a
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW033003854T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
organiser activités culturelles, artistiques, sportives, festives pratiquer toutes activités liées a la moto concevoir, organiser diffuser réflexions, uvres, formations, transferts de connaissances, recommandations éthique, de droit promouvoir, soutenir, organiser création, développement de toutes activités juridique, social, éducatif, scientifique, coopératif, culturel, sportif, environnemental réaliser opérations avec les tiers liées directement, indirectement à son objet gérer tout équipement, personnel confiés conventionnellement, acheter, exploiter, valoriser, vendre concepts, uvres de l'esprit, de la propriété industrielle, commerciale, ainsi que tous les droits dérivés de ses activités réaliser arbitrages issus du droit, des usages professionnels, propres recherches, de celles des membres réaliser prestations de services auprès d'autres associations, professionnels, distribuer a fins commerciales tout objets publicitaires a sa marque
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||