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COMITE DE QUARTIER DE SAINT-SERVAN BEL AIR DONT LA CIRCONSCRIPTION GEOGRAPHIQUE EST DEFINIE DANS LE PLAN VILLE N° 11

UID : bc709018e4506404611f60c789538c9d

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

susciter toutes activités dans les domaines : social, culturel, éducatif, fêtes et loisirs en liaison avec les associations ès domaines existantes ; participer au sein du comite des fêtes de Saint-Malo à l'élaboration des manifestations prévues ou souhaitées pour Saint Servan ; oeuvrer en liaison avec ledit comité des fêtes et y être représenté ; intervenir près de la municipalite pour la défense des intérêts des habitants du quartier et l'attribution de subventions jugées indispensables pour la mise sur pied de l'animation servannaise

Historique des décisions humaines