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UID : bc7eacf18cb948f60533c98dcfcd44bf
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW923004016T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
à l'exception de toute préoccupation d'ordre lucratif, politique ou confessionnel, de : concourir à une meilleure connaissance de l'oeuvre de Parvine CURIE, sculpteur, et de David MARTI, dessinateur, peintre et poète, promouvoir dans ce cadre , toutes manifestations de créations culturelles, telles qu'expositions , conférences, concours , prix et éditions, diffuser toutes publicités, invitations, affiches, catalogues, de nature à porter à la connaissance d'un large public l'oeuvre des deux artistes, faciliter toutes recherches, travaux universitaires ou élaboration de catalogue raisonné, assurer la gestion de l'oeuvre de Parvine CURIE- David MARTI, y compris par l'exercice du droit moral, après la disparition de l'auteur, dans le cadre de la réalisation de cette entreprise, arrêter toutes conventions d'occupation, prendre à bail ou acquérir tout immeuble
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||