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UID : bd6f56cd5bf231101db3268994ceb3e5
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW381018854T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
représentation et défense des droits et acquis des commerçants de l'Estacade non sédentaires et sédentaires, l'organisation de toutes manifestations économiques, sportives et culturelles, à but lucratif et non lucratif. Exploitation occasionnelle de vente de produits, buvette et dérivés représentant l'association ; de même qu'être associé à toute discussion avec les collectivités pour l'attribution des places, pour les travaux sur le site du marché et pouvoir discuter avec la Ville sur l'implantation de nouveaux commerces hors Isère
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||