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AEP SAINT-ARMEL - NOTRE-DAME DES FLEURS

UID : be77dd451f34f290b3c9c2c4c5b2d54f

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

assurer la propriété , l'eploitation par bail et la gestion des biens (immeubles, terrains et autres biens) utilisés pour l'enseignement catholique et la culture chrétienne dans la paroisse de Plouharnel et le diocèse de Vannes ; contiruber au fonctionnement de toutes oeuvres, organisations ou instituions éducatives, sociales, de cractère catholique reconnues comme telles par les organismes de tutelle,, notamment de la mise à disposition par bail avec loyer, pour l'exercice de leur activité, de locaux qu'elle possèderait soit directgement, soit grâce à des participations dans les sociétés civiles, soit qu'elle viendrait à acquérir ou à faire construire ; accorder à ces oeuvres ou instituions dans la mesure de ses possibilités, des subventions

Historique des décisions humaines