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KARUKÉRA VOITURETTES

UID : bf49acdf3d18c87c623d22d645fa4651

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

- informer, former, sensibiliser, conseiller et aider les membres, notamment sur le respect impératif du code de la route (sécurité routière) et des lois en vigueur pour les voitures sans permis ; - développer des services et des prestations fournies aux membres (code de commerce - article l442-7) ; - faciliter la mobilité en vue d'aider l'accès à l'emploi des personnes sans moyen de transport ; - organiser des sorties et animations sur le département : rallye ludique et pédagogique, concours de tout genre, exposition de voitures, etc ;

Historique des décisions humaines