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UID : bf54ed184f1b796b545737ccfb7ff00f
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW353022160T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT
FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION
recherche et organisations de spectacles vivants , promotion des uvres de ses adhérents sous toutes ses formes, mise à disposition de locaux et matériels pour ses adhérents et les prestations nécessaires pour assurer l'enregistrement et la diffusion des uvres présentées par les adhérents, collecte et redistribution désintéressée des droits et ressources générés par la mise en ligne des uvres des adhérents et recettes collectées lors d'évènements privés ou publics ou issues de la publicité liée aux adhérents, organisation de manifestations de bienfaisance
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||