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COMITE DEPARTEMENTAL D'EQUITATION DE LA MEUSE

UID : c0c47fdcbd8e7df2df4e663d81ce6031

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir les activités et disciplines équestres du saut d'obstacles, concours complet, dressage, attelage, endurance, reining, voltige, horse-ball, amazone, équifun, équitation camargue, trec et équitation de travail ainsi que toutes les disciplines équestres qui pourraient naître et être reconnues par la FFE. Représenter tous les licenciés pratiquant l'équitation et les groupements équestres adhérents du département. Les CDE sont calqués sur les découpages administratifs départementaux. Participer à tout ce qui concerne le cheval et l'équitatiion aux actions des pouvoirs publics ou tout autre organisme constitué en vue du développement de la filière équine. Assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de déontologie du sport étable par le comité olympique et sportif français. Intégrer les notions de développement durable et de protection de l'environnement dans l'ensemble de ses

Historique des décisions humaines