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COMITE DEPARTEMENTAL D'EQUITATION DU GERS

UID : c0e66e74a836bf6edac50e3bef4dfd23

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir et déveloper les activités et les disciplines équestres de concours complet d'équitation, dressage, saut d'obstacles, para-dressage, attelage, courses club, endurance, equifeel, équifun, équitations culturelles de tradition et de travail, horse ball, hunter, pony games, technique de randonnée équestre de compétition, reining, tourisme équestre, voltige équestre ainsi que toutes les disciplines équestres qui pourraient naître et être reconnues par la FFE ; représenter tous les licenciés pratiquant l'équitation du département ; représenter tous les membres affiliés, agréés et adhérents du département et éventuellement de la métropole présente dans le département ; participer pour tout ce qui concerne e cheval et l'équitation aux actions des pouvoirs publics ou de tout organisme constitué en vue du développement de la filière dans le département ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte d'éthique et de déontologie établie par le comité national olympique et sportif français ; intégrer les notions de développement durable et de protection de l'environnement dans l'ensem

Historique des décisions humaines