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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA CIRCONSCRIPTION DE POLICE URBAINE DE ROUBAIX

UID : c27033e344ac0f3556386ab3bd5cfc26

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

Organiser chaque année en fonction de ses ressources l'arbre de Noel au profit des enfants des adhérents jusqu'à l'âge de 14 ans ou 16 ans pour les orphelins de père ou mère.D'accorder des secours en argent aux veuves, veufs, ascendants ou descendants directs des adhérents décédés.De consentir à titre exceptionnnel, à des avances d'argent aux adhérents gravenment touchés par la maladie ou bléssés et se trouvant en réelle difficulté financière en attendant le remboursement.Ces avances seront

Historique des décisions humaines