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UID : c404c90c424db8c95f28c4726dca841d
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW891004567T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
exposer, maintenir et remettre en état du vieux matériel agricole à chevaux et à main ; réunir différentes collections personnelles, données ou déposées par des particuliers, des communes, des professionnels de divers métiers pour les présenter aux visiteurs dans un bâtiment ou sont regroupées toutes les collections ; les biens immobiliers, le matériel personnel, et les autres biens cités avant ne rentrent pas dans l'association ; les propriétaires des différentes collections auront un droit de reprise avant la dissolution de l'association ; l'association pourra en disposer pour mener à bien ces manifestations, ; elle peut gérer la collection pendant l'absence des propriétaires ; pour la réalisation de son objet, l'association a pour moyen principal d'action : organiser des moissons à l'ancienne, des balades en tracteurs ou autre, des expositions sur des foires, organiser des bourses de miniatures, diorama ou autres manifestations de tracteurs
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||