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ATELIER CREABIJ

UID : c54b26ec8092dfd3b0cdecce37014f19

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · beta_redistribution_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_ENTRANT_PUIS_REDISTRIBUTION · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

fabrication et vente de bijoux fantaisie aux fins de collecter des fonds qui seront reversés annuellement sous forme d'un don à une association désignée dans une convention de partenariat ; L'association se réserve la possibilité d'exposer dans des foires, des comités d'entreprise, avec le concours d'autres associations et/ou participer à toute manifestation publique dans la cadre légal prévu par la loi 1901 ; l'association envisage l'animation d'un atelier pour adultes de création de bijoux fantisie

Historique des décisions humaines