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ASSOCIATION DES MEMBRES DU CORPS MEDICAL DU CENTRE CLINICAL

UID : c5bc32e8a6fa3ae9aedc294616a68afc

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_operateur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_OPERATEUR_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

l'association a pour but de percevoir et répartir les honoraires versés par les caisses d'assurance maladie du régime général et des régimes particuliers pour les malades pris en charge au Centre Clinical ; Afin de réaliser cet objet, l'Association peut notamment réaliser pour ses membres ou pour le compte de tiers, toutes études, recherches ou enquêtes, en rapport avec son objet ; effectuer toutes démarches administratives en lien avec son objet auprès des organismes de santé ; d'assurer le concours de tout partenaire financier, commercial, industriel ou autre, directement concerné par la mission, l'objet ou les activités de l'Association ou susceptible de l'être ; Et plus généralement, entreprendre toute action susceptible d'en faciliter la réalisation ;

Historique des décisions humaines