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UID : c613c70e601cc5753865f2ed07a5188a
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
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75NONNONW912005794T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
terrain:handicap_fragilite · terrain:terrain_public · relais_strong:conseille_structures · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
accueil du public issu de milieu défavorisé, accueil des personnes en situation d'handicap, balade à poney et initiation, évènement autour du cheval et poney, partage et communication avec le cheval, sortie en concours à cheval et poney ; elle contribue au respect des lois et règlements, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association respecte les règles d'encadrement, d'hygiène et sécurité applicable à la pratique des activités ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de la FFE et s'engage à les respecter ; de même elle déclare se conformer au respect des décisions prises par le conseil d'administration ou lors des assemblées générales ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toutes discussions ou manifestations présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; l'association s'interdit toute discrimination ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; article R 131-3 du code du sport : l'association garantif l'égal accès des hommes et des femmes à ses instances dirigeantes, la composition de l'organe directeur doit refléter la com
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
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2026-06-02T14:10:58.374816+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct | 4f43c695c8c985c8 |
T6J6AK_V1P_RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_3853_A_CONTROLER |