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UID : c70ac08075c6677a359bbb131860ad16
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW181002526T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
fournir des secours aux sapeurs pompiers malades ou blessés ; ces secours seront indépendants de ceux prévus par les lois et décrets régissant les sapeurs pompiers. Offrir une couronne aux sapeurs pompiers morts en activités de service. Subvenir aux frais de manoeuvres, réunions, concours, formations, instructions et certaines manifestations. Subvenir aux frais d'assurances et de cotisations à l'Union Départementale des sapeurs pompiers membres de l'amicale
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||