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LA BOULE ST MARTIN

UID : c7fe77437c914094178a462d413349d5

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-01T18:36:17.386384+00:00

Note effective : Batch v1o autres types stricts — groupe_datamoria=A_CONTROLER -> A_CONTROLER

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

HORS_CIBLE_PROBABLE_A_CONTROLER
Groupe : A_CONTROLER · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : A_CONTROLER

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · relais_strong:reseau_federation · relais_strong:formation_appui_structures · hors_cible:loisir_club · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · hors_cible_probable

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

développer la pratique du sport pétanque et jeu provençal, faciliter la formation d'arbitres et d'éducateurs, favoriser la création d'une école de Pétanque. L'Association est affiliée à la Fédération Française de Pétanque ; l'association est affiliée à la Fédération Française de Pétanque et Jeu Provençal, bénéficiant d'un agrément ministériel, par l'intermédiaire du Comité Départemental dont dépend le siège social de l'Association ; elle s'engage à en respecter les statuts et règlements ; le comité départemental lui attribue un numéro d'affiliation qui lui confère de plein droit l'agrément ministériel, en vertu des dispositions combinées des articles L 121-4 et L 131-8 du Code du Sport modifiés par arrêté ministériel N° 2015-904 du 23 juillet 2015

Historique des décisions humaines