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UID : c871e6c90cb2ade93887bff83a1694b6
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW882001634T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_RELAIS_INFORMATION
promouvoir, développer et initier à la pratique de loisir et sportive des sports mécanique de manière légale, responsable et sécuritaire : organiser et favoriser pour ses membres, la pratique de loisir et sportive de sports mécaniques notamment le trial 4x4 tout terrain, organiser pour ses membres des activités de loisir autour des sports mécaniques, organiser l'entretien du matériel nécessaire à la pratique des sports mécaniques, organiser et participer à des initiations, démonstration, séminaires, manifestations, expositions et toute autre événement autour de la pratique de loisir et sportive des sports mécaniques avec toutes les personnes physiques et morales (associations, collectivités, sociétés, entreprises, etc) , désirant connaître cette activité et voulant la pratiquer dans un cadre légal, responsable et sécuritaire, organiser et participer à tous autres événements dont l'objet n'est pas l'objet principal de l'association mais dont la finalité est de contribuer au fonctionnement de l'association, à son développement et au financement de son objet principal (exemples : bal, concours, etc)
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||