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RESEAU OREXAD

UID : c8c54de7f82b51f63e94972cc490e0f1

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_RELAIS_FINANCEMENT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

représenter et défendre ses membres; organiser des réunions en vue de l'étude et la discussion de toutes questions professionnelles les intéressant ou susceptibles de les intéresser dans l'objectif d'accroître la qualité et la performance de ses membres; mettre en commun leurs connaissances par la centralisation et la mise à leur disposition au siège social de toute documentation émanant des membres ou de toute autre source; communication aux membres par voie de circulaire ou autrement de toutes les indications et tous les renseignements que comporte cette documentation; elle aura comme moyen d'action des conférences et des bulletins périodiques, tout autre moyen décidés par les assemblées; en aucun cas elle n'aura pour objet la mise en oeuvre de pratiques ayant pour objet ou pouvant avoir pour effet d'empêcher ou de restreindre le jeu de la concurrence sur le(s) marché(s) concerné(s) que ce soit au moyen d?échanges d?informations relatives au prix des articles, de répartition des marchés, pratique réprimée par l?article L 420-1 du Code du commerce, ou d?abus d?une éventuelle position dominante, pratique interdite par l?article L 420-2 du Code du commerce

Historique des décisions humaines