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UID : caeb7940272c19ae70afe87859dd5ad2
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW242000440T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
informer les néerlandais demeurant en France ou néerlandais demeurant, de façon permanente ou temporelle en France, sur la vie en France, la loi, les droits et les obligations, l'impôt, les habitudes et tout ce qui est lié à leur situation en France, dans l'acceptation la plus large du terme; l'association veut disposer d'actionq suivants:la publication périodique du bulletin "Drop of Stroopwafels", l'organisation des réunions, toutes initiatives pouvant attribuer à la réalisation de ce but de l'association; les moyens financiers se composent de la cotisation des membres, le rapport des services proposés, les gains des biens appartenant à l'association, des éventuelles subventions de l'état, des organismes publics, tout autre montant reçu ou des subventions qui ne sont pas interdits par la loi ou par des réglementations en vigueur; le montant de la cotisation sera présenté annuellement par le Conseil et déterminé par l'Assemblée Générale
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||