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UID : cb4ebee5edfb37d0dcee138b6589f086
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW441006865T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
d'établir des statuts et un règlement interne afin de sécuriser le dispositif et de ne pas mettre la MAM en difficulté, dans le cas de départ d'un assistant maternelle par exemple ; Elle permet de se réunir lors d'un conseil d'administration et de l'assemblée générale ; Elle nous permet également d'avoir une représentativité sur le territoire et de pourvoir prétendre à des subventions, de réer des événements tels que bourses aux jouets, etc ;
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||