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COMICE AGRICOLE DU CANTON DE CONCHES

UID : cd654e62a8e287054f63b3f0a3926afe

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

encourager l'agriculture, l'horticulture et les sciences et les industries qui s'y rattachent, par l'organisation de concours et d'expositions, de champs d'expérience, de conférences, par l'attribution de récompenses honorifiques et de primes aux producteurs, aux éleveurs, ainsi qu'aux serviteurs agricoles qui se seront signalés par la durée de leurs bons services et leur intelligence

Historique des décisions humaines