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DEMAIN POUR BROUT-VERNET

UID : cdfa97e0f1fe37744fc15f24f6fb2bdd

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir une réflexion sur le devenir de notre territoire et plus particulièrement notre commune ; promouvoir une réflexion sur le développement économique de notre territoire et plus particulièrement notre commune ; promouvoir une réflexion sur les animations susceptibles de fédérer la population de la commune et plus largement celle du territoire proche ; être force de proposition pour mettre en application chacune de ces réflexions en partenariat si nécessaire avec les autorités territoriales ou d'autres associations ; mettre en oeuvre les animations envisagées par l'association à travers des solutions impliquant éventuellement des activités économiques (code de commerce art ; L442-7) ; soutenir en apport intellectuel financier ou aide matériel les porteurs de projets ; apporter aides et conseils aux jeunes étudiants de la commune (logement bourses prêt sur l'honneur etc ; ) ; aider à la mise en oeuvre de manifestations annuelles

Historique des décisions humaines