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NOUVEL AUTOMOBILE CLUB DU VAR (ACV)

UID : cf1028c375ac0aaa48f5b84d0e3d3dec

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · finance_interne_local:amicale_club_loisir · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

créer entre ses membres des liens d'amitié et de solidarité de les réunir par la communauté des idées de promouvoir les locomotions mécaniques et spécialement l'automobile et de se mettre en rapport avec toutes associations similaires pour toutes les questions pouvant intéresser ses membres ; fournir à tous ses membres tous les renseignements et services possibles, leur donner un appui moral pour la défense de leurs droits ainsi qu'un conseil juridique effectif lorsqu'il s'agit de questions de principe intéressant la généralité des automobilistes et en général de leur procurer tous avantages compatibles avec son organisation et ses moyens financiers ; mettre à la disposition des membres, dans un local servant de lieu de réunion, tous renseignements, journaux, revues, annuaires et ouvrages techniques ainsi que les cartes guides et plans de la région, y centraliser toutes demandes ou réclamations ainsi que tous renseignements et documents d'ordre administratif ou juridique ; mettre à l'étude les questions d'intérêt général, tels que règlement, voirie, circulation, imposition, douanes, transport, assurances, etc. et si il y a lieu de faire toutes démarches auprès de qui de droit pour

Historique des décisions humaines