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UID : cf6ecba4d767c7df2695f5dab61e9793
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW751251942T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
organisation d'un prix littéraire, suivant les principes et les modalités édictés par le conseil de surveillance ; organisation de conférences et tout type d'évènements et d'activités qui participent à la promotion de la littérature française ; organiser des campagnes d'information ou de sensibilisation auprès des institutions et du public conformément à son objet social ; l'édition duvres et d'ouvrages imprimés conformément à son objet social ; développer des actions culturelles pour la promotion de la littérature française
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||