← Retour à la recherche UID · Liste Candidats Organismes · /health

COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN

UID : cfd4001348b0e162a07984eacef6beca

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

rechercher l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des agents tels que définis à l'article 4, créer des intitutions sociales et culturelles, travailler à la création d'une atmosphère de confiance avec le concours de tous, établir une liaison constante avec les services sociaux des autres collectivités, assister en toute occasion les familles des agents communaux, quand celles-ci en éprouvent le besoin, accorder des secours d'urgence remboursables ou n

Historique des décisions humaines