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UID : d003779c4de5149b848d5010c6f31c14
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW751180286T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:insertion · terrain:precarite · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
promouvoir, soutenir, mettre en oeuvre toutes actions susceptibles de contribuer à l'insertion professionnelle ou sociale des personnes en difficulté, jeunes et/ou adultes, l'association aura notamment pour vocation de créer, de développer et de gérer directement ou inbdirectement des activités d' insertion par l'économique, dans le cadre des dispositions législatives n vigueur, pour mettre en oeuvre son action d'insertion, elle pourra participer à toutes adjudications et appels d'offres, établir des dévis et conclure des contrats ou conventions, elle pourra exercer les droits reconnus à la partie civile dans tous les cas relevant de ses attributions, l'association demandera à adhérer a emmaus France et Emmaus International elle fera alors partie de la branche "Economie Solidaire et Insertion"" d' EMMAUS France, et pourra adhérer aux réseaux régionaux et nationaux de l' insertion par l'Activité Economique"
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||