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UID : d21c934bf1d9673c7918d6924c304807
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW143000950T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
organisation des courses de chevaux et des activités directement liées à cet objet ou à l'exploitation des installations dont elle est propriétaire ou pour lesquelles elle est habilitée par la Loi : encourager l'élevage du cheval en France et améliorer l'espèce chevaline en organisant des courses de chevaux, dont l'organisation technique doit être conforme aux codes, règlements et directives des 2 sociétés mères régissant chacune des 2 spécialités; attribuer aux propriétaires et aux éleveurs des prix de courses; assurer le fonctionnement des paris; favoriser selon les moyens disponibles de la société l?entraînement des chevaux de couses appelés à participer à des courses publiques, et d?une façon générale prendre toutes dispositions tendant à la bonne réalisation de l?objet social
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||