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UID : d2317a43a58782aa2db1def3c9d5dba8
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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80NONOUIW332023832T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
terrain:lien_social · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · terrain_social_sans_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
contribuer à l'animation du tea lab 3 quai numa sensine et des espaces mis à sa disposition avec comme objectifs principaux : favoriser l'apprentissage et l'entraide pour mieux travailler et vivre ensemble, ; promouvoir l'égalité homme femme et rendre accessible l'entrepreneuriat au féminin ; permettre la mixité sociale et culturelle dans son quartier, sa ville ; dans le cadre d'ateliers ouverts et accessibles à tous ou d'évènements thématiques dédiés, l'association donne à ses membres elle est gérée de façon désintéressée, c'est-à-dire qu'elle exige : le bénévolat de ses membres quelque soit leur statut (voir article 13) , sous forme de rémunération comme de distribution de bénéfices ; l'inaliénabilité de ses biens ; la possibilité d'embaucher des salariés sans que le caractère de leur rémunération puisse paraître excessif au regard de son objet ; de plus l'activité de l'association ne peut s'inscrire en concurrence avec celle de sociétés privées ; si il lui arrive d'entrer en concurrence, elle ne le fait qu'envers un public qui sans elle, ne pourrait économiquement ou géographiquement bénéficier de ses prestations et donc à des prix inférieurs au marché ; en ce sens, elle fait u
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||