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UID : d2b56f50c8f9a28626ffa3d23c041f45
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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90NONOUIW442027168T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
OPERATEUR_TERRAIN_BENEFICIAIRE_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
reemploi:collecte_tri_valorisation · relais_strong:conseille_structures · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · regle_reemploi_terrain
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
aider les personnes dans le besoin en utilisant comme moyen premier la collecte d'argent grâce à la vente d'objets artistiques divers créés par des artistes ; récolter de l'argent qui sera ensuite reversé à des associations bénéficiaires déjà existantes et actives dans le monde ; Celles-ci seront définies dans le règlement intérieur de APM ; Le choix d'APM de transférer les sommes collectées à ces associations bénéficiaires pourra changer à tout moment et pourra être modifié par simple décision du conseil d'administration ; En acceptant les subventions issues de APM, les associations bénéficiaires reconnaissent être partenaires d'APM ; Ainsi, les artistes font don à APM de leurs créations pour les mettre au profit du bon fonctionnement de l'association ; La collecte d'argent par APM peut se faire par le biais de différents moyens : la vente par site internet, les ventes privées, les ventes sur marchés physiques ; En offrant des produits à la vente, l'association s'engage et s'interdit de garder et de mettre au profit de APM et de ses membres les bénéfices réalisés par la vente des uvres ; Ainsi, l'argent récolté sera reversé à l'association bénéficiaire partenaire de APM, qui sera
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||