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AMICALE DES RETRAITES DE LA VILLE DE SAINT CHAMOND

UID : d370a0fb6baa9c7290175eb3b1e18c3d

Statut effectif : A_CONTROLER

Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00

Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_interne_local:amicale_club_loisir · relais_strong:formation_appui_structures · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

gérer un contrat de groupe permettant à ses adhérents d'avoir les meilleurs rapports prestations / prix pour une mutuelle santé et aussi de répondre solidairement au droit à la santé pour toutes et tous quelque soient les conditions d'âge ; dans ce cadre, elle peut organiser toutes activités ou formation ; cette association rassemble des retraités de la ville de Saint Chamond ; elle est ouverte aux futurs retraités et leurs conjoints et conjointes ; au décès de l'adhérent titulaire, son conjoint ou conjointe peut rester au sein de l'association afin de bénéficier des garanties du contrat mutuelle santé ; cette association n'est pas concurrente ni en opposition avec le CGOS de la ville de Saint Chamond, puisque ce dernier n'est plus autorisé, de part la loi, à gérer la mutuelle santé

Historique des décisions humaines