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ÉCHOBAT SOLUTION

UID : d3786508913ced352efa273870c4781e

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · relais_strong:accompagne_structures · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

dans le respect des dispositions légales, et en vue de favoriser la création d'emplois, de biens et de services nouveaux, l'association a pour objet exclusif, dans un cadre non lucratif, sans que les résultats ne puissent être distribués aux membres, et dans le cadre des dispositions prévues par l'article 238 bis, 4 du code général des impôts, de verser des aides financières permettant la réalisation d'investissements tels que définis au 1 de l'article 12 du règlement (ce) n°800/2008, et de fournir des prestations gratuites d'accompagnement, n'ayant pas de caractère habituel, à des petites et moyennes entreprises, telles qu'elles sont définies à l'annexe i au règlement (ue) n°651/2014 du 17 juin 2014, modifié par le règlement (ue) 2020/972 du 2 juillet 2020, agissant dans les domaines de l'économie sociale et solidaire, de l'environnement et du développement durable et plus particulièrement visant à augmenter le nombre de projets exemplaires en termes d'écoconstruction solidaire sur l'ensemble du territoire, accompagner dès les phases amont les réflexions autour de l'écoconstruction solidaire afin d'optimiser l'opération et de s'assurer de sa faisabilité opérationnelle, favoriser l

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