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ASSOCIATION SPORT MECANIQUE DU FINISTERE

UID : d3f93a84f9f8a64c0d60ee3b68a2c0fe

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

organisation de manifestation d'engins motorisés sur des circuits tout terrain en application de l'arrêté du 19/09/2007 pris pour l'application du deuxième alinéa du décret N°2006-554 du 16/05/2006, organiser tous événements concernant l'activité mécanique tel que démonstrations mécaniques, salons, foires, bourses d'échanges : organiser la tenue d'assemblées périodique, la collaboration avec les pouvoirs publics ; pour une meilleure compréhension du public, nous appellerons cette manifestation auto-kart-cross pour la partie compétitions sportives et le titre d'autres manifestations sera adapté en fonction de l'événement

Historique des décisions humaines