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UID : d41170e8cc5cb5e872c61fbc98913e14
Statut effectif : VALIDE
Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00
Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE
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FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : OUI ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:soutien_financier_explicite · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
cette association a pour objet de soutenir financièrement les adhérents sur différentes compétitions sportives le soutien financier concerne: le matériel les frais de déplacements les frais d'hébergements les engagements les frais de restauration l'association sportive garantit en son sein la liberté d'opinion, le respect des droits de la défense et s'interdit tout débat ou manifestation d'ordre politique ou confessionnel l'association sportive s'interdit toute discrimination et veille à l'observation des règles déontologiques du spot définies par le C.N.O.S.F. l'association sportive s'engage à respecter les règles d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicables aux disciplines pratiquées par ses membres et définies par la loi
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
2026-06-01T19:20:00.900593+00:00 |
VALIDE | Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE | 9b021d767dd55bf0 |
T6J6AK_V1O_BIS_QA_FINANCEUR_SOLIDE_PROPRE |