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CAMPS SAINT VINCENT FERRIER

UID : d44ec62d8aed41cf3a5a0e363d07e448

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

éducation de la jeunesse et l'enseignement de tous ordres, les oeuvres sociales, postscolaire, l'éducation populaire, le développement des activités sportives, les centres et séjours de vacances, les loisirs des jeunes, le tout dans le cadre de la doctrine sociale et religieuse enseignées traditionnellement par l'église catholique romaine et généralement tout ce qui , de près ou de loin, directement ou indirectement, se rapporte à l'objet précité ; organiser par tous moyens appropriés le fonctionnement matériel de tous centres d'enseignement ou d'éducation pour la jeunesse, stages, camps etc ; engager en qualité d'employeur légal es responsables, moniteurs et personnel de service ; assurer leur rémunération, s'intéresser au perfectionnement professionnel du corps d'encadrement, à sa retraiten en conformité des conventions et règlements en vigeur ; acquérir ou prendre en location tous meubles et immeubles jugés nécessaires au fin dessus indiqués ; établir ou entretenir des rapports suivis, dans le cadre des attributions statutaires de chacune d'elles, avec les associations s'intéressant à l'éducation de la jeunesse, telles que les associations de scoutisme; attribuer si possible sur

Historique des décisions humaines