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ASSOCIATION LA GRANDE MONA

UID : d4e6cd5ceabef2307e1a1fe431e49e4e

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

encourager l'aménagement du chemin de la grande Mona afin de faciliter l'accès des riverains aux équipements et aux réseaux publics et afin d'améliorer le cadre de vie. Organiser la concertation entre les riverains de la zone concernées, organiser la concertation avec les collectivités publiques de recevoir toutes subventions des collectivités publique pour financer les équipements, les accès aux réseaux et tous les aménagements de la zone. Organiser les travaux d'équipements et de raccordement sur les zones privatives et de repartir les coûts entre les membres concernés, et plus généralement de mener toutes actions pour améliorer le cadre de vie des riverains

Historique des décisions humaines