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ASSOCIATION DES ELEVEURS DE CHEVAUX ET DE PONEYS DE MEURTHE ET MOSELLE

UID : d6198a9920a0cb3d7672fae94e57b5cc

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

étudier et défendre les intérêts économiques de ses membres et notamment poursuivre l'amélioration et la propagation du cheval, toutes races confondues; organiser des concours d'animaux reproducteurs mâles et femelles, accorder des primes d'approbation ou de conservation aux meilleurs d'entre eux; faciliter et encourager l'achat par ses membres de reproducteurs mâles ou femelles, en vue de l'amélioration de leur élevage; aider à faciliter l'écoulement des produits de ses sociétaires, examiner toutes les mesures économiques et les réformes législatives que peut exiger l'intérêt des éleveurs et en réclamer la réalisation auprès des autorités et pouvoirs compétents, fournir tous renseignements utiles à ses sociétaires, mettre à leur disposition des experts ou arbitres pour la solution des questions litigieuses

Historique des décisions humaines