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ASSOCIATION SAINT-CLEMENT

UID : d74ea0abbe2e91e74b6ce903230e42c0

Statut effectif : VALIDE

Dernière décision : 2026-06-01T19:20:00.900593+00:00

Note effective : Batch v1o-bis QA — financeur_strict=OUI — SOLIDE_PROPRE_UNE_PREUVE + SOLIDE_PROPRE_MULTI_PREUVES -> VALIDE

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

FINANCEUR_DIRECT_OU_STRUCTURE_FINANCEMENT
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI · Financeur strict : OUI · Demandeur/bénéficiaire : NON

Raisons Datamoria :
finance_strict_signal:aides_financieres_attribuees · beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · finance_stricte_retenue

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

l'association a pour objet principal le soutien et le développement des établissements scolaires privés des premier et second degrés et des établissements d'enseignement supérieur privés, l'aide aux familles soucieuses d'un enseignement de qualité, diversifié et innovant, ainsi que la réalisation de tous projets concourant à cet objectif, elle mettra en œuvre tous les moyens humains et matériels nécessaires à l'accomplissement de cet objectif et en particulier, l'octroi de subventions aux écoles et de bourses aux familles, l'organisation de stages réunions conférences et manifestations, l'aide a toute association poursuivant le même but

Historique des décisions humaines