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UID : d777f616a1987816e4e0dcd21276b39b
Statut effectif : A_CONTROLER
Dernière décision : 2026-06-02T14:10:58.374816+00:00
Note effective : Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct
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75NONNONW372007046T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION
Groupe : AUTRE_ORGANISME_FINANCEMENT_APPUI ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : NON
Raisons Datamoria :
relais_strong:reseau_federation · beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · relais_textuel_fort
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT
Promouvoir et défendre la marque CLEVACANCES qui est la seule déposée au plan national; contribuer au développement d'une politique qualitative des meublés saisonniers et des chambres d'hôtes, dans le respect des textes en vigueur et en particulier, ceux de la Charte nationale des meublés saisonniers et ce en relation avec les partenaires du tourisme local; représenter et défendre les intérêts de ses adhérents, propriétaires et mandataires de meublés et chambres d'hôtes, auprès de toutes les instances locales, départementales, régionales et interrégionales; attribuer en sa qualité de représentant de la marque CLEVACANCES, un agrément aux meublés saisonniers appartenant à ses adhérents ou mandataires; informer ses adhérents sur la réglementation en vigueur et sur tout changement pouvant intervenir; rechercher les moyens financiers nécessaires à la mise en oeuvre et à la conduite de ses missions; animer le réseau de ses adhérents
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
2026-06-02T14:10:58.374816+00:00 |
A_CONTROLER | Batch v1p — RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_INFORMATION 3853 -> A_CONTROLER ; relais/appui/information/accompagnement, non financeur strict et non demandeur direct | 5144df2a6586f559 |
T6J6AK_V1P_RELAIS_ACCOMPAGNATEUR_3853_A_CONTROLER |