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UID : d7acc564d7bf023900c526ca87c9dee5
Statut effectif : NON_CONTROLE
Dernière décision : —
Note effective : —
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60NONOUIW751206783T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN ·
Financeur strict : NON ·
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte
CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv
ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF
FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION
organisation de tous événements à caractère littéraire et plus généralement culturels ; la promotion et le développement de la diffusion de toutes oeuvres de lesprit ; la conception, lorganisation et la délivrance de tous prix ou récompenses à des oeuvres de lesprit ; la délivrance à titre gratuit ou onéreux de prestations de services en rapport avec les objets précédents à dautres associations, à des collectivités publiques ainsi quà toutes personnes physiques ou morales ; toutes opérations connexes ou se rattachant aux objets ci dessus, y compris notamment la détention de toutes valeurs mobilières ou immeubles qui seraient nécessaires à la réalisation des objets ci dessus
| Date UTC | Statut | Note | Decision ID | Source décision |
|---|---|---|---|---|
| Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE. | ||||