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MÉMOIRE DES USINES DE BEUGIN - LA COMTÉ

UID : d88e5a685a49806a94c6adbb3a6b1973

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT · ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT · FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

cette association a pour unique objet, par la collecte de différents témoignages et documents, l'édition d'un ouvrage relatant l'histoire dudit site, histoire inscrite dans tous ses contextes (géologiques, économiques, sociaux...) ; à l'occasion du centenaire du site, l'ouvrage fera l'objet d'une souscription volontaire pour son achat ; cet ouvrage sera proposé à la vente par différents moyens étant entendu que l'association n'entend pas en tirer des bénéfices ; si des bénéfices devaient être dégagés, ils seraient reversés à une œuvre d'utilité publique à définir en prochaine assemblée générale ; un compte bancaire spécifique à l'association sera créé à cette fin ; par "bénéfices"", on entend différence entre les coûts de conception, d'impression de l'ouvrage, frais de gestion et son prix de vente

Historique des décisions humaines