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COMITE DES FETES DE MASSANNES

UID : d8ed3d018eac507248e0c621570687ff

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

organiser les fêtes et activités culturelles dans la commune en accord avec la mairie (lotos, concours de boules, bals, repas et divers spectacles ...) - le comité des fêtes est propriétaire d'une licence IV depuis le 21 mars 1964 lui permettant de mettre en oeuvre lors des manifestations qu'il organise un débit de boissons de 4ème catégorie - en cas de bénéfice dans l'exercice annuel, ces derniers seront cumulés sur le budget suivant pour permettre d'éventuels achats pour le bon fonctionnement du comité des fêtes

Historique des décisions humaines