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AUTOUR DU LAC

UID : d9051bcab7e1d94780cba0aea0b62099

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

regrouper les collectivités depuis le 1er janvier 2010, les entreprises et autre employeur qui contracteront avec l'entreprise Léa & Léo SAS une réservation de places au sein de la crèche inter-entreprises "au bord de l'eau"" et d'être signataire d'un contrat enfance jeunesse avec la caisse d'allocations familiales du Calvados, collecter l'ensemble des subventions de fonctionnement des collectivités, entreprises et autre employeur membres déterminées au prorata du nombre de berceaux réservé dans la crèche ""au bord de l'eau"", gérer l'ensemble des relations contractuelles induites par la mise en oeuvre de ce Contrat Enfance jeunesse, et notamment le remboursement prévu par la Caisse d'Allocations Familiales d'une partie des dépenses nettes nouvelles de ces entreprises"

Historique des décisions humaines