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LES CAVALIERS DU HARAS DE SIGNY

UID : db542846517dde276dedb1fcf93fecb2

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

création et gestion d'un centre équestre ; cotisations des membres dont le montant est fixé par le comité directeur ou par mandat spécial du comité directeur subventions de l'état, des collectivités territoriales et des établissements publics ; remboursement de prestations offertes aux membres, dont le barème résultera de la péréquation des différents coûts supportés par l'association au titre de ses prestations toutes autre ressource autorisée par la loi

Historique des décisions humaines