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COMITE REGIONAL D'EQUITATION DE FRANCHE-COMTE

UID : dbbb9712066c2c651d89ef9dddfee81d

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

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Contexte de décision

Classe / score beta
ORGANISME_FINANCEMENT_PROBABLE
92
Rang / score initial
B
34
Famille
Associations/ARUP/interet_general
Groupe Datamoria
DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN
Rôle Datamoria
DEMANDEUR_POTENTIEL
Confiance : 60
Financeur / demandeur
Financeur strict : NON
Demandeur/bénéficiaire : OUI
Localisation
Besançon cedex 3 · Dept 25 ·
Identifiants
RNA W251000647
SIREN
SIRET
Source
RNA_DATASET_DATAGOUV_DUREE
https://media.interieur.gouv.fr/rna/rna_waldec_20260521.zip
Run
T6J6AK_SEARCH_005_DUREE_180MIN_20260531_041203
T6J6AK_DIAGNOSTIC_BETA_ORGANISMES_FINANCEMENT_V2B_20260531_132919
Période / filtre
202605 · V2B

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_relais_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_EMETTEUR_DISPOSITIF · ORGANISME_INSTITUTION_DISPOSITIF

Flux détectés

FLUX_RELAIS_INFORMATION

Objet court

promouvoir et développer les activités et les disciplines équestres du saut d'obstacles, concours complet, dressage, attelage, endurance, reining, voltige, horse-ball, amazone, équifun, équitation Camargue, portugaise, islandaise, américaine, polo, pony games, mounted games, trec et équitation de travail et toutes disciplines équestres qui pourraient naître et être reconnue ; représenter tous les licenciés pratiquant l'équitation et les groupements équestres adhérents de la région ; participer pour tout ce qui concerne le cheval et l'équitation aux actions des pouvoirs publics ; assurer en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français ; intégrer les notions de développement durable et de protection de l'environnement dans l'ensemble de ses activités

Historique des décisions humaines

Date UTC Statut Note Decision ID Source décision
Aucune décision humaine enregistrée. Statut effectif : NON_CONTROLE.