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UID : dbf5d4903b86a52c7de1abba9a1b84b6

Statut effectif : NON_CONTROLE

Dernière décision : —

Note effective : —

Décision individuelle réversible

Toute correction ajoute une nouvelle ligne JSONL. L'historique est conservé ; la dernière décision devient effective.

Contexte de décision

Rôle Datamoria v1n-ter

DEMANDEUR_POTENTIEL
Groupe : DEMANDEUR_BENEFICIAIRE_TERRAIN · Financeur strict : NON · Demandeur/bénéficiaire : OUI

Raisons Datamoria :
beta_financeur_non_decisif · famille_terrain · famille_terrain_sans_preuve_finance_stricte

CSV source résolu : /var/www/vhosts/beta.datamoria.com/private/recherche_massive/_routines_mensuelles/candidats_organismes/analyses_roles_datamoria/20260601_170239_v1n_ter_autres_types_stricts_hors_fondations_fonds_37682/candidats_organismes_37682_autres_types_stricts_roles_datamoria_v1n_ter.csv

Rôles beta détectés

ORGANISME_FINANCEUR_DIRECT

Flux détectés

FLUX_SORTANT_FINANCEMENT

Objet court

concevoir, promouvoir et distribuer, notamment via des librairies en ligne, des productions culturelles (ebooks, audiolivres, partitions, productions audiovisuelles, etc) ; réaliser l'agrégation des contenus, constituer les méta données associées et gérer les licences de distribution pour le compte de ses membres partenaires producteurs ; mettre à disposition son savoir-faire technique à toute association, groupement ou personne physique oeuvrant dans le même esprit ; susciter, réaliser ou soutenir toutes activités connexes qui ne soient pas incompatibles avec l'esprit spécifique qui l'anime ;

Historique des décisions humaines